Déposée le 29 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIANIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX),
la marque française « RONDOUILLETTE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIANIC domicilié(e) ZI KERIVEN,29600 (dossier no 2353249) - 29600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 593 741 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIANIC SAS domicilié(e) ZI KERIVEN,29600 MORLAIX (dossier no 2353249) - 29600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIANIC SAS - ZI KERIVEN,29600 (dossier no 2353249) - 29600 - France - SIREN 347593741
BIANIC SAS - ZI KERIVEN,29600 MORLAIX (dossier no 2353249) - 29600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31
Inscription le 13 mars 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°470654 - Publication au BOPI 2008-03-13
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2007 n°2353249 - Publication au BOPI 2007-10-15
Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viandes. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes, oeufs, leit et produits laitiers. Huiles et graisses commestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédannés du café. Farines et préparation faite de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces commestibles. Miel, sirop de mélasse. Levure, poudre pour faire lever. Sel, moutrarde. Vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) graines (semences). Animaux vivantx. Frauits et légumes frais. Semences, plantes et fleurs naturelles. Aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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